Date du prochain Conseil Communautaire
Actualité - Vie politique -

Date du prochain Conseil Communautaire

Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté des Communes des Portes de Romilly-sur-Seine aura lieu le lundi 20 juin à 18h30 - Salle des fêtes à PARS-LES-ROMILLY

Ordre du jour

  • Approbation de la séance du 28 mars 2022 ;
  • Approbation de la séance du 9 mai 2022.

22-44 > FINANCES-Approbation du Compte de Gestion 2021 

22-45 > FINANCES - Comptes Administratifs de l'exercice 2021 portant sur le budget principal, le budget annexe Zones d'Activités, le budget annexe Bâtiments à Vocation Economique et le budget annexe Gestion des Déchets

22-46 > FINANCES - Affectation du résultat 2021du budget principal      

22-47 > FINANCES - Affectation du résultat 2021du budget annexe Zones d'Activités

22-48 > FINANCES - Affectation du résultat 2021 du budget annexe Bâtiments à Vocation Economique

22-49 > FINANCES - Affectation du résultat 2021du budget annexe Gestion des Déchets

22-50 > FINANCES - Bilan des acquisitions et des cessions de l'exercice 2021

22-51 > FINANCES - Débat sur la formation des élus de l'exercice 2021

22-52  > FINANCES - Décision Modificative n°l 2022 - Budget Principal

22-53  > FINANCES - Décision Modificative n°l 2022 - Budget annexe Bâtiments à Vocation Economique

22-54 > FINANCES - cision Modificative n°l 2022 - Budget annexe Gestion des Déchets

22-55  > FINANCES - Décision Modificative n°l 2022 - Modification des AP-CP et création d'une nouvelle autorisation de programme

22-56 > SPL XDEMAT-Assemblée Générale du 28 juin 2022 -Approbation de la nouvelle répartition du capital social

22-57 > URBANISME - PLUI - Modification n°l

22-58 > URBANISME - DPU - Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain

22-59 > CONSERVATOIRE - Modification des tarifs à partir du 1er septembre 2022

22-60 > CONSERVATOIRE -Dispositif « Orchestre A l'Ecole» -Modification du coût prévisionnel des deux opérations - Modification de la délibération n°22-025 du 28 mars 2022
 
22-61 > POLE MUSEAL- FRICHE SOROTEX- Statuts de la CCPRS - Modification de l'intérêt communautaire en matière d'équipements culturels
 
22-62 > TRANSPORT - Aide à la mobilité électrique pour les personnes domiciliées sur le territoire de la CCPRS désirant acquérir un vélo à assistance électrique (VAE) - Autorisation de signer une convention d'échange de données à caractère personnel avec la Région Grand Est
 
22-63 > RH Conservatoire et Médiathèque - Modification du tableau des emplois

22-64 > RH - Comité Social Territorial commun à la commune de Romilly-sur-Seine, à la CPRS et au CCAS - Modalités de fonctionnement

22-65 > DEVECO-Zoned'activités «Zone des Canaux-Joseph-Marie JACQUARD» - Vented'unterrain cadastré BR106 (P) au profit de la SARL LAVAGE NOGENTAIS

22-66 > DEVECO-Convention de coopération avec l'Association «La Cravate Solidaire»

22-67 > EQUIPEMENTS INTERCOMMUNAUX - Dénomination de l'ensemble immobilier situé en face de la gare de Romilly-sur-Seine

22-68 > FERME PEDAGOGIQUE - Modification des tarifs à partir du 1er septembre 2022

22-69 > RPEI - Modification du règlement intérieur

22-70 > CONTRAT DE VILLE - Annexe du Contrat de Ville - Utilisation par les bailleurs de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties sur le quartier prioritaire - Prolongation pour l'année 2023

22-71 > COHESION SOCIALE ET CONTRAT DE VILLE - Implantation d'une antenne de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) de Troyes à Romilly-sur-Seine - Mise à disposition de locaux, de biens et de prestations liés aux fonctionnement - Signature d'une convention

22-72 > AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER TPE/PME Modification du périmètre d'application

22-73> ELECTRIFICATION LIGNE4 -Avenant n°3 à la Convention relative au financement des travaux d'électrification de la ligne ferroviaire « Paris-Troyes - Phase 1 - Tranche 2 - COFl2 » - Besoin de financement complémentaire

 

Arrêtés et décisions pris par délégation.

Questions diverses

Voir les comptes-rendus des conseils communautaires précédents