Délibérations

Compte Rendu Sommaire du 12 décembre 2016
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9 février 2017

Dernier Conseil Communautaire

Prochainement les délibérations du Conseil Communautaire du 9 février 2017.

17.1 Centre de Vacances « Les Amberts » à Géraudot - Détermination des conditions tarifaires de location pour l'année 2017

17.2 Contrat de Ville - Rapport 2015 sur la mise en œuvre de la politique de la ville - Approbation

17.3 Indemnisation des frais de déplacement à l'intérieur de la commune de Romilly-sur­ Seine pour les besoins des servicesintercommunaux

17.4 Aire d'accueil  des gens du voyage -  Détermination  des tarifs d'occupation  de l'aire  à compter du 10 février 2017

17.5 Aube Développement - Participation financière

17.6 Immeuble le Palladium - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la ville et la Communauté de Communes -  Rétrocession desabords

17.7 3ème Opération Programmée d' Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Autorisation de signer une convention d'opération avec l'Etat, I'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et la Région Grand-Est

17.8 3ème Opération Programmée d' Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Autorisation de signer une convention avec la RégionGrand-Est

17.9 Association Romilly Patrimoine - Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'aménagement de l'espace vivant de la Bonneterie

17.10 Association Seine en Plaine Champenoise Développement - Versement d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens pour le premier trimestre 2017

17.11 Attribution d'Autorisations d'Occupation Temporaire 2017 pour la mise en culture - Autorisation designer

17.12 Attribution d'une   Autorisation d'occupation Temporaire 2017 au profit du Département de l'Aube - Station Météorologique -Autorisation de signer

17.13 Attribution  d'Autorisations  d'Occupation  Temporaire  2017  au profit  des Auto-Ecoles - Autorisation de signer

17.14 Plan Local d'Urbanisme de Romilly-sur-Seine -Approbation de la modification n°l

17.15 SDDEA- Désignation de deux délégués supplémentaires (un titulaire et un suppléant) pour la compétence 4-Coursd'eau

17.16 SDDEA- Désignation de deux délégués supplémentaires (un titulaire et un suppléant) pour la compétence  5 -  Démoustication

17.17 Aménagement d'une aire de grand passage pour les gens du voyage -  Sollicitation  desfinanceurs

17.18 Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie de première année

17.19 Budget Primitif- Reprise anticipée des résultats 2016

17.20 Budget Primitif-Vote du Budget Principal de l'exercice 2017

17.21 Budget  Primitif  -  Vote  du  Budget  Annexe  « Parc d'Activités  de  la  CCPRS  -2ème tranche » de l'exercice 2017

17.22 Budget Primitif - Vote du Budget Annexe « Bâtiments Economiques » de l'exercice 2017 

17.23 Budget principal 2017 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales et du tauxdelaCotisationFoncièredesEntreprisesdeZone(CFEZ)

17.24 Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)-Vote du taux 2017

17.25 Statuts de la Communauté de Communes des Portes de Romilly-sur-Seine  - Définition de l'intérêt communautaire en matière de la politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales.

17.26  Statuts de la Communauté de Communes des Portes de Romilly-sur-Seine  - Définition de l'intérêt communautaire en matière de développement durable et de la biodiversité.

17.27 Statuts de la Communauté de Communes des Portes de Romilly-sur-Seine -  Définition  de l'intérêt communautaire en matière d'équipements culturels.

17.28  Statuts de la Communauté de Communes des Portes de Romilly-sur-Seine  - Définition  de l'intérêt  communautaire en matière d'équipements sportifs.

 

 

2016

les délibérations archivées

Conseil Communautaire du 12 décembre 2016

Conseil Communautaire du 28 novembre 2016

Conseil Communautaire du 19 septembre 2016

Conseil Communautaire du 21 juin 2016

Conseil Communautaire du 2 mai 2016

Conseil Communautaire du 17 mars 2016

Conseil Communautaire du 11 février 2016

Conseil Communautaire du 21 janvier 2016

2015

les délibérations archivées

Conseil Communautaire de 5 décembre 2015

Conseil Communautaire du 12 novembre 2015

Conseil Communautaire du 8 octobre 2015

Conseil Communautaire du 18 juin 2015

Conseil Communautaire du 9 avril 2015

Conseil Communautaire du 12 mars 2015

2014

les délibérations archivées

 Conseil Communautaire du 6 décembre 2014

Conseil Communautaire du 23 septembre 2014

Conseil Communautaire du 26 juin 2014